Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRITECH
ATLANTIC ALIMENTS

Numéro de dépôt :
93491158
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque CAPRITECH

Déposée le 8 novembre 1993 par ATLANTIC ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est ATLANTIC ALIMENTS, domicilié(e) Route de la Gare, SOULLANS, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM - France.

La marque CAPRITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRITECH est expirée depuis le 8 novembre 2003.

ATLANTIC ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : FLOW-MASH , MAXI DOG , VITADOG , AA ATLANTIC-ALIMENTS


ATLANTIC ALIMENTS - Route de la Gare, SOULLANS, 85300 CHALLANS - France


VANDER-HEYM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produits vétérinaires; Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.